Conditions d’utilisation

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Définitions

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CONTENU : le SITE donne accès à une multitude d’informations, de services, de programmes ou de données (désormais le CONTENU) via Internet appartenant par défaut au propriétaire du site, sauf indication expresse d’un autre propriétaire.

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Utilisation du site

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Lorsqu’un UTILISATEUR fournit des données par l’un des moyens disponibles sur le SITE, il vérifiera qu’elles sont correctes et complètes et, dans le cas d’un UTILISATEUR enregistré, il nous informera immédiatement de toute variation dans les informations qu’il a fournies lors enregistrement. L’UTILISATEUR enregistré peut accéder à ses informations et les mettre à jour une fois la session démarrée via la section activée à cet effet.

L’UTILISATEUR qui accède au SITE doit prendre connaissance de notre politique de confidentialité, qui régit également les visites effectuées sur le SITE.

L’UTILISATEUR bénéficie d’une licence limitée pour accéder au SITE pour son usage personnel, mais pas pour le téléchargement de CONTENUS (sauf pour le téléchargement de pages en cache et de contenus liés par le SITE via un bouton « Télécharger » au sein des zones sous abonnement) ou la modification partielle ou totale de celui-ci, sauf si le consentement écrit exprès des propriétaires du SITE est obtenu. Ladite licence n’inclut aucun droit de revente ou d’utilisation commerciale du SITE WEB ou de son CONTENU, le droit de télécharger ou de copier des informations de compte au profit d’un autre commerçant, ou d’utiliser des outils de recherche et d’extraction de données ou des robots. La reproduction, la duplication, la copie, la vente, la revente ou l’exploitation de toute sorte du CONTENU du SITE ou d’une partie de celui-ci à des fins commerciales sans le consentement écrit préalable exprès du propriétaire du SITE et/ou du CONTENU.

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L’UTILISATEUR se voit accorder le droit limité, révocable et non exclusif de créer un lien hypertexte qui renvoie au CONTENU du SITE, à condition que ledit lien ne représente pas le SITE lui-même ou ses UTILISATEURS de manière fausse, erronée, dérogatoire ou autrement offensante. .

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Le SITE se réserve le droit (mais non l’obligation) de supprimer ou de modifier tout contenu non conforme à ces règles. Dans tous les cas, ni le SITE ni ses administrateurs ne seront responsables des opinions exprimées par l’un des outils de participation disponibles puisque l’UTILISATEUR doit être conscient que c’est lui, conformément à la réglementation en vigueur, et non le SITE, le responsable de tous les communications et contenus envoyés depuis votre ordinateur, et que le SITE WEB ne doit être utilisé qu’à des fins licites.

Fonctionnement du site

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Le SITE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions d’Utilisation qui affectent l’accès et l’utilisation du SITE lui-même. La validité de ces conditions dépendra de leur exposition et sera en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient modifiées par d’autres dûment publiées.

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